FLEXIBLER PROTHESENLINER UND PROTHESENSCHAFTSYSTEM

Brevet européen · EP3432840 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3432840
Numéro de demande
EP17713296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2017
Publié
30 janv. 2019
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
23 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 2/78 (2006.01)
A61F 2/80 (2006.01)
Priorité
DE 102016105615 24.03.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/057067 24.03.2017
Publication PCT
WO2017/162855 28.09.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Ottobock SE & Co. KGaA

Max-Näder-Straße 15, 37115 Duderstadt, DE

Inventeur

HILLMANN, Martin

37115 Duderstadt, DE

RAUSCH, Michael

37339 Brehme, DE

ROST, Roger

79104 Freiburg, DE

MOSLER, Lüder

37115 Duderstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.