ORALE DARREICHUNGSFORM

Brevet européen · EP3432865 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3432865
Numéro de demande
EP17713625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2017
Publié
30 janv. 2019
Délivré
19 mai 2021
Fin de la protection au plus tard
23 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61K 9/16 (2006.01)
A61K 45/06 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 9/50 (2006.01)
A61K 31/135 (2006.01)
Priorité
EP 16162491 25.03.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/057063 24.03.2017
Publication PCT
WO2017/162852 28.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 30 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  6. 19 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

Parties

Titulaire

Universiteit Gent

9000 Gent, BE

Inventeur

REMON, Jean Paul

9090 Melle, BE

VERVAET, Chris

8870 Kachtem, BE

VERSTRAETE, Glenn

8880 Rollegem-Kapelle (Ledegem), BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.