BIOVERFÜGBARE POLYAMINE
Brevet européen · EP3432914 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3432914
- Numéro de demande
- EP17770923
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 23 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61K 9/20 (2006.01)A61K 9/28 (2006.01)A61K 38/45 (2006.01)A23L 33/00 (2016.01)A61K 45/06 (2006.01)A61K 31/78 (2006.01)
- Priorité
- US 201662313657 P 25.03.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/023250 20.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/165313 28.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 18 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.12.2020
- 23 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
Parties
Inventeur
BURNS, Mark, R.
Bothell, WA 98012, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.