BIOVERFÜGBARE POLYAMINE

Brevet européen · EP3432914 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3432914
Numéro de demande
EP17770923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2017
Publié
30 janv. 2019
Délivré
23 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
19 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 9/28 (2006.01)
A61K 38/45 (2006.01)
A23L 33/00 (2016.01)
A61K 45/06 (2006.01)
A61K 31/78 (2006.01)
Priorité
US 201662313657 P 25.03.2016
Demande PCT
PCT/US2017/023250 20.03.2017
Publication PCT
WO2017/165313 28.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 27 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.05.2021

  6. 18 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.12.2020

  7. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Inventeur

BURNS, Mark, R.

Bothell, WA 98012, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.