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Brevet européen · EP3432950 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3432950
- Numéro de demande
- EP17719020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 4 mars 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/31 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)
- Priorité
- NL 2016494 24.03.2016
- Demande PCT
- PCT/NL2017/050187 24.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/164743 28.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Titulaire
VLOW Medical B.V.
5642 JC Eindhoven, NL
Inventeur
VERHOEVEN, Franciscus Maria
5656 AE Eindhoven, NL
VAN DEN HOUDT, Andreas Adrianus Lambertus
5656 AE Eindhoven, NL
PRESSERS, Paul Herman Maria
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.