KARTUSCHENTROPFENDOSIERER

Brevet européen · EP3432951 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3432951
Numéro de demande
EP17729017
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2017
Publié
30 janv. 2019
Délivré
30 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 11/00 (2006.01)
A61F 9/00 (2006.01)
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/28 (2006.01)
B05B 11/02 (2006.01)
Priorité
DE 102016105508 23.03.2016
DE 102016114405 04.08.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/056954 23.03.2017
Publication PCT
WO2017/162805 28.09.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 21 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Arie Wubben, c/o Medipack AG, Mühlentalstrasse 186, 8200 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 21.11.2020

  6. 30 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

Parties

Inventeur

FUCHS, Karl-Heinz

78315 Radolfzell, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.