KARTUSCHENTROPFENDOSIERER
Brevet européen · EP3432951 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3432951
- Numéro de demande
- EP17729017
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 11/00 (2006.01)A61F 9/00 (2006.01)A61M 5/24 (2006.01)A61M 5/28 (2006.01)B05B 11/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016105508 23.03.2016DE 102016114405 04.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/056954 23.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/162805 28.09.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 21 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Arie Wubben, c/o Medipack AG, Mühlentalstrasse 186, 8200 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 21.11.2020
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Inventeur
FUCHS, Karl-Heinz
78315 Radolfzell, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.