KOMPAKTER MUSKELSTIMULATOR
Brevet européen · EP3432973 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3432973
- Numéro de demande
- EP17769522
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 22 mars 2023
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)A61N 1/04 (2006.01)A61B 5/389 (2021.01)A61B 5/02 (2006.01)A61B 5/103 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61N 1/372 (2006.01)
- Priorité
- US 201662311811 P 22.03.2016US 201662366299 P 25.07.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/000383 22.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/163131 28.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 22 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
Parties
Inventeur
PISAREV, Vladimir
Moscow 117449, RU
PISAREV, Alexey
Singapore 486069, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.