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Brevet européen · EP3433043 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3433043
Numéro de demande
EP17713602
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2017
Publié
30 janv. 2019
Délivré
7 mai 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 77/00 (2006.01)
B23C 5/28 (2006.01)
B23B 31/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016105210 21.03.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/056725 21.03.2017
Publication PCT
WO2017/162688 28.09.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  3. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Titulaire

CERATIZIT Besigheim GmbH

74354 Besigheim, DE

Inventeur

MAYER, Manuel

75428 Illingen, DE

KRAMER, Niklas

74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.