ENERGETISCHE MATERIALIEN
Brevet européen · EP3433086 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3433086
- Numéro de demande
- EP17715827
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B29C 67/00 (2017.01)C06B 21/00 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)C06B 45/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16161647 22.03.2016
- Demande PCT
- PCT/NL2017/050174 22.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/164731 28.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
STRAATHOF, Michiel Hannes
2595 DA 's-Gravenhage, NL
VAN DRIEL, Christoffel Adrianus
2595 DA 's-Gravenhage, NL
TEN CATE, Aafke Tessa
2595 DA 's-Gravenhage, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.