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Brevet européen · EP3433100 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3433100
- Numéro de demande
- EP17770964
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 4 mai 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 5/02 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 7/02 (2019.01)B32B 27/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201662311173 P 21.03.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/023364 21.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/165384 28.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 4 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
Parties
Inventeur
SARGENT, Joseph G.
Lowell, Massachusetts 01852, US
LUSSIER, Michael J.
Hooksett, New Hampshire 03106, US
CUSHMAN, Michael P.
Williamstown, Massachusetts 01267, US
MCMARTIN, James M.
Hooksett, New Hampshire 03106, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.