TRAGELEMENT MIT EINEM SENSOR

Brevet européen · EP3433113 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3433113
Numéro de demande
EP17712470
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2017
Publié
30 janv. 2019
Délivré
21 avr. 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60D 1/24 (2006.01)
B60D 1/62 (2006.01)
B60D 1/06 (2006.01)
Priorité
DE 102016105509 23.03.2016
DE 102016105604 24.03.2016
DE 102016110460 07.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/056635 21.03.2017
Publication PCT
WO2017/162634 28.09.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 2 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  3. 21 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

Parties

Titulaire

WESTFALIA - Automotive GmbH

Am Sandberg 45, 33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

Inventeur

SIELHORST, Bernhard

33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

LÖTTER, Hendrik

49328 Melle, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.