PALETTENCONTAINER
Brevet européen · EP3433182 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3433182
- Numéro de demande
- EP16766853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2016
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 28 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B65D 77/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202016001876 U 24.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/001548 15.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/162259 28.09.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Inventeur
WEYRAUCH, Detlev
52372 Kreuzau-Untermaubach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.