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Brevet européen · EP3433217 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3433217
- Numéro de demande
- EP17710997
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 20 juil. 2022
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 28/02 (2006.01)C04B 40/00 (2006.01)C04B 103/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 16161766 22.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/056744 21.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/162699 28.09.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 4 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.04.2024
- 31 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 20 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.