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Brevet européen · EP3433219 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3433219
Numéro de demande
EP17716702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2017
Publié
30 janv. 2019
Délivré
23 juil. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 28/02 (2006.01)
Priorité
US 201662313705 P 25.03.2016
US 201615293150 13.10.2016
Demande PCT
PCT/US2017/024375 27.03.2017
Publication PCT
WO2017/165896 28.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  3. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Titulaire

Enhancer Pro, Inc.

San Carlos, California 94070, US

Inventeur

LIGUORI, David Nat

San Carlos, California 94070, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.