KURKUMINREINIGUNG
Brevet européen · EP3433224 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3433224
- Numéro de demande
- EP17714161
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 12 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C07C 45/85 (2006.01)C07C 49/255 (2006.01)
- Priorité
- EP 16162467 25.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/056240 16.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/162511 28.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 23 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 12 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
Parties
Inventeur
NEVEN, Philippe
4550 Nandrin, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.