COMPOSITION LUBRIFIANTE AQUEUSE

Brevet européen · EP3433344 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3433344
Numéro de demande
EP17712136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2017
Publié
30 janv. 2019
Délivré
3 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
20 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C10M 173/02 (2006.01)
C10M 173/00 (2006.01)
Priorité
BE 201605215 25.03.2016
BE 201605325 09.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/056669 21.03.2017
Publication PCT
WO2017/162654 28.09.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  6. 22 mai 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2

    Publié dans Swissreg le 22.05.2021

  7. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Titulaire

Sopura S.A.

Rue de Trazegnies 199, 6180 Courcelles, BE

Mandataire

AWA Switzerland SA

AWA Switzerland Ltd.

Case Postale 2243, 2800 Delémont 2

Inventeur

DAVID LOGHMANIAN, Armelle

2440 Geel, BE

STACHURA, Pierre

7134 Leval, BE

VANHELLEPUTTE, Philippe

7110 Houdeng-Aimeries, BE

BOUGARD, François

7100 La Louviere, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.