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Brevet européen · EP3433403 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3433403
Numéro de demande
EP17705413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2017
Publié
30 janv. 2019
Délivré
18 déc. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 47/23 (2006.01)
Priorité
BE 201600056 25.03.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/053477 16.02.2017
Publication PCT
WO2017/162375 28.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 18 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

Parties

Titulaire

Picanol

Steverlyncklaan 15, 8900 Ieper, BE

Inventeur

MOENECLAEY, Denis

8840 Oostnieuwkerke - Staden, BE

DEGRAEVE, Bram

8900 Ieper, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.