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Brevet européen · EP3433404 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3433404
Numéro de demande
EP17716139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2017
Publié
30 janv. 2019
Délivré
6 janv. 2021
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04H 1/485 (2012.01)
D04H 1/541 (2012.01)
D04H 1/544 (2012.01)
D06N 7/00 (2006.01)
Priorité
BE 201605213 24.03.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/056438 17.03.2017
Publication PCT
WO2017/162540 28.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  3. 27 janv. 2021

    Titulaire

    Titulaire
    Beaulieu International Group NV, Holstraat 59, 8790 Waregem, Belgique → Beaulieu International Group NV, Kalkhoevestraat 16, bus 0.1, 8790 Waregem, Belgique

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

  4. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Titulaire

Beaulieu International Group NV

Kalkhoevestraat 16, bus 0.1, 8790 Waregem, BE

Inventeur

VROMMAN, Tim

B-9340 Lede, BE

DE KEYZER, Daan

B-8790 Waregem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.