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Brevet européen · EP3433427 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3433427
- Numéro de demande
- EP17701315
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 27/00 (2006.01)A24D 1/02 (2006.01)A24D 3/06 (2006.01)A24D 3/10 (2006.01)D21H 27/08 (2006.01)D21H 11/00 (2006.01)D21H 15/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016105235 21.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/051368 24.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/162347 28.09.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Inventeur
BACHMANN, Stefan
6166 Fulpmes, AT
VOLGGER, Dietmar
6069 Gnadenwald, AT
MAIR, Christian
6122 Fritzens, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.