WAND- ODER BODENBELAGSELEMENT
Brevet européen · EP3433447 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3433447
- Numéro de demande
- EP17712851
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 22 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E04F 15/10 (2006.01)B44C 5/04 (2006.01)B44C 1/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 16161925 23.03.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/051651 22.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/163193 28.09.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
LINGG, Edwin
39020 Schluderns, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.