DECKENTISCH UND DECKENSCHALUNG MIT EINEM SOLCHEN DECKENTISCH
Brevet européen · EP3433449 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3433449
- Numéro de demande
- EP17708814
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 26 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E04G 9/04 (2006.01)E04G 11/38 (2006.01)E04G 11/48 (2006.01)E04G 9/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016204633 21.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/055209 06.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/162423 28.09.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 29 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 15 juil. 2022
Rectifié
- Titulaire
- PERISE, Rudolf-Diesel-Strasse 19, 89264 Weissenhorn, Allemagne → PERI SE, Rudolf-Diesel-Strasse 19, 89264 Weissenhorn, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.07.2022
- 6 juil. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 6 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP Patent Network AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 6 juil. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- PERI GMBH, Rudolf-Diesel-Strasse 19, 89264 Weissenhorn, Allemagne → PERISE, Rudolf-Diesel-Strasse 19, 89264 Weissenhorn, Allemagne
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
2 entrées antérieures
- 23 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 26 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
Parties
Inventeur
89155 Erbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.