SCHIEBETÜR

Brevet européen · EP3433459 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3433459
Numéro de demande
EP17723268
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2017
Publié
30 janv. 2019
Délivré
14 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E05D 15/06 (2006.01)
Priorité
US 201615080677 25.03.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/056952 23.03.2017
Publication PCT
WO2017/162803 28.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 23 janv. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.01.2023

  7. 14 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

Parties

Titulaire

ASSA ABLOY Entrance Systems AB

Assa Abloy Entrance Systems AB

Box 131, 261 22 Landskrona, SE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

WOLFE, Jeffrey

Matthews, NC 28104, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.