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Brevet européen · EP3433504 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3433504
Numéro de demande
EP17717819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2017
Publié
30 janv. 2019
Délivré
26 août 2020
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/66 (2006.01)
F16C 35/063 (2006.01)
F16C 35/067 (2006.01)
B33Y 80/00 (2015.01)
Priorité
GB 201604863 22.03.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/050813 22.03.2017
Publication PCT
WO2017/163070 28.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 26 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.09.2024

  3. 21 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.09.2023

  4. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  5. 25 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.09.2020

  6. 26 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2020

Parties

Inventeur

MUNRO, Grant

Warrington WA3 6WU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.