GETRIEBE

Brevet européen · EP3433511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3433511
Numéro de demande
EP17713281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2017
Publié
30 janv. 2019
Délivré
8 juil. 2020
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 3/091 (2006.01)
Priorité
GB 201605063 24.03.2016
GB 201610691 20.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/057000 23.03.2017
Publication PCT
WO2017/162826 28.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  2. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Titulaire

QinetiQ Limited

Qinetiq Limited

Cody Technology Park Ively Road, Farnborough, Hampshire GU14 OLX, GB

Inventeur

THOMPSON, Robert William

Malvern Worcestershire WR14 3PS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.