VERBRENNUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3433538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3433538
Numéro de demande
EP17769213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2017
Publié
30 janv. 2019
Délivré
29 mai 2024
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23G 7/08 (2006.01)
F23C 5/08 (2006.01)
F23C 7/00 (2006.01)
F23D 14/02 (2006.01)
F23D 14/08 (2006.01)
Priorité
US 201662311251 P 21.03.2016
US 201662360852 P 11.07.2016
US 201662441010 P 30.12.2016
Demande PCT
PCT/CA2017/050359 21.03.2017
Publication PCT
WO2017/161450 28.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  3. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 30 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 30.09.2024

  5. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Titulaire

Atlantis Research Labs Inc.

Medicine Hat, AB T1C 1T2, CA

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

3013 Bern

Inventeur

MRAVCAK, Vladimir

Regina, Saskatchewan S4T 7M7, CA

NEUMAN, Dale

Regina, Saskatchewan S4P 3A8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.