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Brevet européen · EP3433543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3433543
Numéro de demande
EP17719871
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2017
Publié
30 janv. 2019
Délivré
24 mars 2021
Radié
21 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 15/02 (2006.01)
F24D 19/10 (2006.01)
F24H 9/12 (2006.01)
F24H 3/00 (2006.01)
F24H 9/02 (2006.01)
F24H 9/20 (2006.01)
Priorité
GB 201605072 24.03.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/050839 24.03.2017
Publication PCT
WO2017/163082 28.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  2. 21 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2021

  3. 24 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

Parties

Titulaire

Enviroheat Het Limited

The Old Workshop 12b Kennerleys Lane, Wilmslow, Cheshire SK9 5EQ, GB

Inventeur

GRANDBOIS, Cedrick

73160 Saint Thibaud de Couz, FR

CONDON, Michael, Anthony

Cheadle Cheshire SK8 7BQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.