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Brevet européen · EP3433545 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3433545
- Numéro de demande
- EP17712780
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 12 mai 2021
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24S 50/20 (2018.01)G01S 3/786 (2006.01)
- Priorité
- GB 201605082 24.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/056848 22.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/162752 28.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 6 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2023
- 23 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 18 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 18.09.2021
- 12 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.