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Brevet européen · EP3433562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3433562
Numéro de demande
EP17770758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2017
Publié
30 janv. 2019
Délivré
6 janv. 2021
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41A 21/30 (2006.01)
F41B 11/70 (2013.01)
B29C 45/14 (2006.01)
Priorité
US 201615079745 24.03.2016
Demande PCT
PCT/US2017/017102 09.02.2017
Publication PCT
WO2017/165007 28.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Titulaire

Crosman Corporation

7629 Routes 5 & 20, East Bloomfield, NY 14469, US

Inventeur

HECKERT, Justin Daniel

deceased, US

STEIN, Raymond J.

Canandaigua, New York 14424, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.