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Brevet européen · EP3433563 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3433563
- Numéro de demande
- EP17771080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F41C 33/02 (2006.01)F41G 1/387 (2006.01)
- Priorité
- US 201615077583 22.03.2016US 201662355115 P 27.06.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/023631 22.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/165547 28.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 13 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.01.2025
- 13 janv. 2025
Transféré
- Titulaire
- Vista Outdoor Operations LLC, 1 Vista Way, Anoka, MN 55303, Etats-Unis d'Amérique → Revelyst Operations LLC, 1 Vista Way, Anoka, MN 55303, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 13.01.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
1 entrée antérieure
- 30 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
Parties
Inventeur
Bozeman, MT 59718, US
Livingston, MT 59047, US
Belgrade, MT 59714, US
Manhattan, MT 59741, US
Nampa, ID 83687, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.