TREIBMITTELLADUNG ODER TREIBMITTELKORN
Brevet européen · EP3433566 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3433566
- Numéro de demande
- EP17715828
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 7 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F42B 5/16 (2006.01)C06B 45/00 (2006.01)C06B 45/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 16161643 22.03.2016
- Demande PCT
- PCT/NL2017/050175 22.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/164732 28.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 7 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
Parties
Inventeur
STRAATHOF, Michiel Hannes
2595 DA 's-Gravenhage, NL
VAN DRIEL, Christoffel Adrianus
2595 DA 's-Gravenhage, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.