BILLES SOLUBLES POUR LA PRÉPARATION DE SOLUTIONS
Brevet européen · EP3433598 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3433598
- Numéro de demande
- EP17713257
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01N 1/28 (2006.01)H01J 49/00 (2006.01)C07K 17/10 (2006.01)G01N 30/72 (2006.01)G01N 33/68 (2006.01)
- Priorité
- FR 1652478 23.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/056949 23.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/162801 28.09.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 8 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 20 nov. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Anaquant, 5 Rue de la Doua, 69100 Villeurbanne, France → Anaquant, 23 rue Pierre Gilles de Gennes, 69007 Lyon, France
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Inventeur
FORTIN, Tanguy
69006 LYON, FR
BARDET, Chloé
69007 Lyon, FR
BIARC, Jordane
69004 LYON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.