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Brevet européen · EP3433767 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3433767
- Numéro de demande
- EP17771000
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 21/26 (2006.01)G08G 1/14 (2006.01)H04W 4/02 (2018.01)H04W 88/02 (2009.01)G08G 1/00 (2006.01)G08G 1/005 (2006.01)
- Priorité
- US 201662311339 P 21.03.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/023433 21.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/165430 28.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Inventeur
SWEENEY, Matthew
Pittsburgh, Pennsylvania 15201, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.