DATENKOMPRESSION MITTELS ADAPTIVEN UNTERABTASTENS
Brevet européen · EP3434015 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3434015
- Numéro de demande
- EP17713284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 11 août 2021
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 19/176 (2014.01)H04N 19/593 (2014.01)H04N 19/132 (2014.01)H04N 19/154 (2014.01)H04N 19/182 (2014.01)H04N 19/59 (2014.01)
- Priorité
- DE 102016003681 24.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/057011 23.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/162835 28.09.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 22 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.10.2021
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Inventeur
71116 Gärtringen, DE
70499 Stuttgart, DE
70619 Stuttgart, DE
71638 Ludwigsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.