KARTUSCHE FÜR E-VAPING-VORRICHTUNG MIT INTERNEM INFRAROTSENSOR
Brevet européen · EP3434067 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3434067
- Numéro de demande
- EP17712956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 11 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H05B 3/42 (2006.01)A24F 47/00 (2020.01)H05B 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201615075690 21.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/056724 21.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/162687 28.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 18 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
- 11 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
Parties
Inventeur
CADIEUX, Ed
Richmond, Virginia 23219, US
SMITH, Barry S.
Hopewell, Virginia 23860, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.