INTELLIGENTE FLASCHE
Brevet européen · EP3434151 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3434151
- Numéro de demande
- EP17182881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 19 oct. 2022
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47G 23/16 (2006.01)G01F 23/00 (2022.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 30 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 19 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
Parties
Inventeur
Bissen, Monique
75181 Pforzheim, DE
Schucker, Josef
6622 Ronco Sopra Ascona
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.