HÄMOSTATISCHES INSTRUMENT

Brevet européen · EP3434205 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3434205
Numéro de demande
EP17770283
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2017
Publié
30 janv. 2019
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
21 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 17/135 (2006.01)
Priorité
JP 2016058218 23.03.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/011494 22.03.2017
Publication PCT
WO2017/164243 28.09.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Inventeur

HAZAMA, Kenichi

Elkton, Maryland 21921, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.