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Brevet européen · EP3434253 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3434253
Numéro de demande
EP16895514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2016
Publié
30 janv. 2019
Délivré
2 févr. 2022
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61K 6/90 (2020.01)
Priorité
JP 2016056593 22.03.2016
Demande PCT
PCT/JP2016/085803 01.12.2016
Publication PCT
WO2017/163491 28.09.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 14 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

  6. 15 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 15.03.2022

  7. 2 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.02.2022

Parties

Titulaire

GC Corporation

584-1 Nakahinata, Oyama-cho, Sunto-gun, Shizuoka 410-1307, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

USUKI, Daisuke

Tokyo 174-8585, JP

KUMAGAI, Tomohiro

Tokyo 174-8585, JP

NIIZEKI, Naofumi

Tokyo 174-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.