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Brevet européen · EP3434307 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3434307
Numéro de demande
EP18195495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2010
Publié
30 janv. 2019
Délivré
20 mai 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/04 (2006.01)
A62B 9/06 (2006.01)
Priorité
AU 2009903153 06.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 20 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

Parties

Inventeur

ESNOUF, Philip Stuart

Richmond, Victoria 3121, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.