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Brevet européen · EP3434363 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3434363
- Numéro de demande
- EP17770028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 13 janv. 2021
- Radié
- 29 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 23/63 (2006.01)B01J 23/46 (2006.01)B01J 23/44 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)F01N 3/10 (2006.01)B01J 35/04 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)B01J 35/00 (2006.01)B01J 37/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016057142 22.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/010012 13.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/163985 28.09.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 29 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2021
- 13 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2021
Parties
Inventeur
TAKI, Kenichi
Kakegawa-shi Shizuoka 437-1492, JP
ONOZUKA, Takashi
Kakegawa-shi Shizuoka 437-1492, JP
MURAKAMI, Kyosuke
Kakegawa-shi Shizuoka 437-1492, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.