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Brevet européen · EP3434497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3434497
Numéro de demande
EP18185319
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2018
Publié
30 janv. 2019
Délivré
2 déc. 2020
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 11/12 (2006.01)
B60C 11/03 (2006.01)
Priorité
IT 201700084726 25.07.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  3. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  4. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  5. 23 févr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 23.02.2021

  6. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Inventeur

CAFORIO, Stefano

23887 Olgiate Molgora (MI), IT

MONTANARO, Fabio Mario

20099 Sesto San Giovanni (MI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.