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Brevet européen · EP3434516 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3434516
Numéro de demande
EP18184926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2018
Publié
30 janv. 2019
Délivré
30 juin 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60P 1/28 (2006.01)
B60P 1/34 (2006.01)
Priorité
GB 201711991 25.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  2. 24 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  3. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Titulaire

J.C. Bamford Excavators Limited

Lakeside Works, Rocester Uttoxeter Staffordshire ST14 5JP, GB

Inventeur

RATCLIFFE, Simon

Uttoxeter, Staffordshire ST14 5JP, GB

STREAT, Christopher

Uttoxeter, Staffordshire ST14 5JP, GB

BRINDLE, Richard

Uttoxeter, Staffordshire ST14 5JP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.