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Brevet européen · EP3434610 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3434610
Numéro de demande
EP17769664
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2017
Publié
30 janv. 2019
Délivré
20 juil. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65C 3/14 (2006.01)
B65B 53/00 (2006.01)
B65C 3/06 (2006.01)
Priorité
JP 2016062168 25.03.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/003646 01.02.2017
Publication PCT
WO2017/163617 28.09.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 31 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  3. 20 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

Parties

Titulaire

Fuji Seal International, Inc.

4-1-9 Miyahara Yodogawa-ku, Osaka-shi, Osaka 532-0003, JP

Inventeur

Henk, Weltje

5753 Deurne, NL

TAKESHIBA, Kazuo

Osaka-shi Osaka 532-0003, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.