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Brevet européen · EP3434809 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3434809
Numéro de demande
EP18185936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2018
Publié
30 janv. 2019
Délivré
1 mars 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 28/04 (2006.01)
C23C 28/00 (2006.01)
C23C 30/00 (2006.01)
C23C 14/32 (2006.01)
C23C 14/34 (2006.01)
C23C 14/06 (2006.01)
B23B 27/14 (2006.01)
C23C 14/02 (2006.01)
C23C 14/00 (2006.01)
Priorité
JP 2017147143 28.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 10 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

  3. 1 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2023

Parties

Inventeur

KATAGIRI, Takao

Iwaki-shi, Fukushima 970-1144, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.