KOMPAKTER HYDRAULIKBAGGER
Brevet européen · EP3434829 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3434829
- Numéro de demande
- EP16895500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2016
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Radié
- 29 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/16 (2006.01)B60R 7/04 (2006.01)B62D 33/06 (2006.01)E02F 3/32 (2006.01)E02F 9/00 (2006.01)E02F 9/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016061716 25.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/082455 01.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/163477 28.09.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Inventeur
SUMINO, Tetsuya
Koka-shi Shiga 528-0061, JP
ASHIDA, Tomoaki
Koka-shi Shiga 528-0061, JP
TABETA, Hiroshi
Koka-shi Shiga 528-0061, JP
HASHIMOTO, Yuki
Koka-shi Shiga 528-0061, JP
KAWAMOTO, Junya
Koka-shi Shiga 528-0061, JP
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