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Brevet européen · EP3434901 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3434901
- Numéro de demande
- EP17769815
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 18/344 (2006.01)F04C 25/02 (2006.01)F04C 29/02 (2006.01)F04C 27/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016059822 24.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/007490 27.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/163770 28.09.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
IKEDA, Satoshi
Toyota-shi, Aichi 471-8502, JP
NAKAMUTA, Ken
Toyota-shi, Aichi 471-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.