TRENNSTEG
Brevet européen · EP3434933 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3434933
- Numéro de demande
- EP18170562
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 3 mai 2018
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 25 sept. 2019
- Radié
- 22 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16G 13/16 (2006.01)H02G 3/04 (2006.01)H02G 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017117089 28.07.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 22 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 25 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.