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Brevet européen · EP3434934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3434934
Numéro de demande
EP18185385
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2018
Publié
30 janv. 2019
Délivré
27 sept. 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 25/24 (2006.01)
F16H 25/20 (2006.01)
Priorité
DE 102017212823 26.07.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  3. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Titulaire

Stabilus GmbH

Wallersheimer Weg 100, 56070 Koblenz, DE

Inventeur

Ritter, Andreas

56206 Hilgert, DE

Oster, Peter

56068 Koblenz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.