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Brevet européen · EP3435023 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3435023
Numéro de demande
EP18185289
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2018
Publié
30 janv. 2019
Délivré
8 avr. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 13/00 (2018.01)
H04N 13/254 (2018.01)
H04N 13/25 (2018.01)
H04N 13/239 (2018.01)
G01B 11/25 (2006.01)
Priorité
US 201762538105 P 28.07.2017
US 201816037674 17.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  2. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Inventeur

Ossig, Martin

71732 Tamm, DE

Becker, Reinhard

70376 Stuttgart, DE

Hillebrand, Gerrit

71332 Waiblingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.