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Brevet européen · EP3435123 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3435123
Numéro de demande
EP18184658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2018
Publié
30 janv. 2019
Délivré
8 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
19 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G02B 1/115 (2015.01)
G02B 1/113 (2015.01)
G02B 5/08 (2006.01)
G02B 5/28 (2006.01)
Priorité
US 201715657515 24.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 2 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2022

  6. 20 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

  7. 5 oct. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 05.10.2021

  8. 8 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2021

Parties

Inventeur

Switzer, James, III

Santa Rosa, CA 95409, US

Ockenfuss, Georg J.

Santa Rosa, CA 95404, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.