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Brevet européen · EP3435430 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3435430
Numéro de demande
EP17770222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2017
Publié
30 janv. 2019
Délivré
4 mars 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H10N 10/13 (2023.01)
F01N 5/02 (2006.01)
H02N 11/00 (2006.01)
F28F 3/02 (2006.01)
F28F 13/06 (2006.01)
H10N 10/17 (2023.01)
Priorité
JP 2016057279 22.03.2016
JP 2016058571 23.03.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/011249 21.03.2017
Publication PCT
WO2017/164180 28.09.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Atsumitec Co., Ltd.

6-1, Takaokanishi 4-chome Naka-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 433-8118, JP

Inventeur

UCHIYAMA, Naoki

Hamamatsu-shi Shizuoka 433-8118, JP

KUBO, Kazuya

Hamamatsu-shi Shizuoka 433-8118, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.