CHEMIN DE CÂBLES À ORIFICES D'ATTACHE

Brevet européen · EP3435500 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3435500
Numéro de demande
EP18184657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2018
Publié
30 janv. 2019
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H02G 3/04 (2006.01)
Priorité
FR 1757006 24.07.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

ALSTOM Holdings

48 rue Albert Dhalenne, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine, FR

Inventeur

MIFSUD, Marc

78620 L'Étang la Ville, FR

PUEL, Bernard

65310 Laloubère, FR

PEREZ, Xavier

08970 Sant Joan Despi, ES

BAUER, Patrick

67330 Zutzendorf, FR

MEILHAN, Alexandre

92700 Colombes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.